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 certificat conformite

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doladille
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MessageSujet: certificat conformite   certificat conformite Icon_minitimeMer 12 Jan 2022 - 18:22

bonjour je suis nouveau sur le forum.
j'ai remis en état un bravo que je voudrais immatriculer.
sur la plaque il y a :
le type EEM1T
le n 2003627
receptionné paris le 15/11/1972

mon problème est que je ne trouve pas le certificat de conformité ni la fiche des mines
si un membre pouvait m'aider dans cette recherche, ce serait super.
Merci par avance . bonne soirée.

Guy
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fisfor
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fisfor


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MessageSujet: Re: certificat conformite   certificat conformite Icon_minitimeVen 14 Jan 2022 - 18:08

pas vraiment besoin de feuille des mines pour l'immatriculation.
et perso j'ai même l'impression qu'il s'en tartinent le coquillard à l'ANTS.
le plus important est de leur amener la preuve que tu es assuré.
le reste devrait suivre.

la feuille des mines pour un EEM1T ça risque être coton à trouver. Neutral
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doladille
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MessageSujet: certificat conformite   certificat conformite Icon_minitimeVen 14 Jan 2022 - 18:25

merci pour l info
je vais voir avec Clavel assurancve et lancer l imat
ca devrait le faire
bonsoir
guy
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fisfor
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fisfor


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MessageSujet: Re: certificat conformite   certificat conformite Icon_minitimeVen 14 Jan 2022 - 18:26

sont très bien clavel.
ça devrait passer comme une immat à l'ANTS. Wink
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MessageSujet: Re: certificat conformite   certificat conformite Icon_minitime

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