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 IMMATRICULATION et IDENTIFICATION

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elbubu
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MessageSujet: IMMATRICULATION et IDENTIFICATION   Lun 25 Oct 2010 - 12:02

Bonjour à tous, je sais que nous sommes nombreux à batailler pour faire immatriculer nos engins préférés.
Pour ma part , faute de certificat de conformité, de factures etc... je vais utiliser mon contrat d'assurance comme pièce officelle vu que c'est admis par l'administration, mais il me manque le type (des mines) pour un Ciao PX de 2003 (made in spain)

J'en trouve beaucoup, CFE2T, C7E... mais je voudrai avoir une réponse sure. Quelqu'un peux m'aider?
Il ne me manque plus que cette petite chose pour le faire mentionner sur le contrat d'assurance.

Merci pour vos réponses, je vous tiendrai au courant de l'avancée des démarches.


Pour mémoire (source du ministère site officiel)vous devez fournir les pièces suivantes :

• le formulaire de demande d'immatriculation n° 13750*01 rempli,

• un justificatif d'identité en cours de validité,

• un justificatif de domicile,

• un des 3 exemplaires du formulaire de déclaration de cession cerfa n°13754*01 ou une facture,

• un certificat de conformité ou, à défaut, le duplicata du certificat de conformité délivré par le constructeur ou son représentant en France ou la facture du véhicule ou l'attestation délivrée par votre compagnie d'assurance (ces deux derniers documents doivent comporter au moins le genre, la marque, le type et le numéro d'identification du véhicule),

• si vous vous adressez à un vendeur professionnel : un mandat que vous aurez signé l'autorisant à effectuer les démarches d'immatriculation.

Je pense qu'avec tout ces documents remplis proprement, ce ne devrait pas être trop compliqué. Pour ce quie est du certificat de cession, s'arranger avec une connaissance, ami, famille, pour remplir le formulaire. Bien demander à votre assureur de faire figurer les mentions nécessaires sur le contrat, même s'il râle et vous dit que la marque modèle cylindrée suffit... Bon courage à tous.
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elbubu
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MessageSujet: Re: IMMATRICULATION et IDENTIFICATION   Lun 25 Oct 2010 - 18:34

N"empeche que je suis un peu dans le doute... j' ai un cyclo espagnol, sans plaque d'identification, avec un numéro de série commençant par ZAPC...
Je sens que ça pas être simple cette histoire
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elbubu
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MessageSujet: RESOLU   Mar 26 Oct 2010 - 16:25


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sergepif
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MessageSujet: Re: IMMATRICULATION et IDENTIFICATION   Ven 12 Nov 2010 - 21:35

bonjour Elbubu,
je suis à la recherche du certificat des mines pour un CFE2T et tu sembles l'avoir trouvé.
Peux-tu me venir en aide ?
merci par avance,

sergepif
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MessageSujet: Re: IMMATRICULATION et IDENTIFICATION   Aujourd'hui à 11:08

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